Pièces à empreinte vérifiable, délais calculés dès la signification, actes et constats scellés : la preuve tient, du terrain jusqu'au dossier.
Boîtes mail, clés USB, parapheurs, copies papier. Retrouver la bonne version d'une conclusion mange du temps qui ne se facture pas.
Audiences, notifications, prescriptions : tant que l'échéancier vit dans des agendas séparés, chaque absence du cabinet devient un risque.
Rendez-vous pris au téléphone, dossiers ouverts à la main, mêmes coordonnées retapées dans trois documents. Et sur le terrain, ce qui n'est pas capturé sur place se reconstitue de mémoire au retour.
Trois métiers, trois quotidiens : entrez par le vôtre.
Le vertical le plus profond de la gamme : l'étude entière, terrain compris.
Le dossier tenu par la preuve, du délai d'appel au contradictoire.
Minutes, formalités et fonds clients : l'étude notariale tenue par la même preuve.
France et zone OHADA : juridictions, modèles d'actes, barèmes et fériés se paramètrent en données, rien n'est codé en dur pour un seul pays.
DTS Legal scelle les actes, chaîne le journal d'audit, sépare les fonds de tiers et calcule les délais : l'étude prouve ce qu'elle avance.
Chaque version d'une pièce est immuable et porte son empreinte SHA-256 : la bonne conclusion, prouvable, tout de suite.
Qui, quoi, quand : les événements du dossier s'enchaînent en chaîne de hachés. Toute altération se détecte.
Un journal comptable dédié, inaltérable, un solde par dossier, et le sur-reversement bloqué automatiquement, même à deux guichets en même temps.
Chaque communication à la partie adverse part sous bordereau séquencé, imprimable, ses pièces reliées au dossier.
Les actes à signifier se groupent par secteur ; sur place, l'huissier capture géolocalisation, photo et signature. Quatre modalités tracées, du remis à personne au PV de recherches.
Tournées et constats s'embarquent sur le téléphone, se remplissent hors connexion, puis se synchronisent au retour à l'étude. Aucun acte perdu.
Le jour de l'acte ne compte pas, l'expiration tombe au même quantième, la prorogation glisse au premier jour ouvrable : les échéances se créent seules, avec leurs rappels.
Jugement, arrêt ou ordonnance : issue, montants alloués et exécution avancent d'état en état, de la décision à signifier jusqu'au recouvrement.
Créanciers, banques et mandants déposent leurs mandats en ligne, suivent les actes signifiés et l'état des sommes recouvrées.
Chaque partie n'accède qu'à ce qu'on lui ouvre explicitement : la partie adverse n'est jamais visible par défaut.
Les émoluments se calculent par tranches selon la juridiction, France ou OHADA, et le répertoire des actes se tient automatiquement.
Les espèces reçues au guichet ont un détenteur connu et une remise approuvée avant d'être comptabilisées ; le responsable ouvre un tableau de bord qui suit ses droits : dossiers par étape, actes à signifier, fonds de tiers détenus, échéances sous sept jours ; le clerc y lit ses dossiers, sa tournée du jour et ses constats.
Chaque acte authentique rejoint le minutier avec son empreinte, et les formalités d'après signature s'enchaînent avec leurs délais.
Le dossier montre ses pièces à empreinte, ses échéances calculées et ses actes scellés. Le collaborateur qui reprend une affaire trouve tout, avec la preuve en face.
Un délai qui se calcule seul, ça se vérifie sur un cas réel.
Demander une démoDTS reprend vos dossiers ouverts et votre base de contacts, paramètre vos matières et vos modèles d'actes, et forme chaque rôle du cabinet sur ses propres affaires.
Matières, modèles d'actes, rôles et règles de confidentialité du cabinet.
Dossiers ouverts, contacts et pièces importés avec leurs empreintes, classés par affaire.
Tournées, actes scellés et fonds de tiers éprouvés sur de vraies affaires de l'étude.
Associés, collaborateurs et secrétariat formés chacun sur leur rôle, avec un support de proximité.
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